Catégories
Statuts

Statuts

STATUTS du 8 novembre 1991, révisés en 2005, 2007 Titre I CONSTITUTION, DENOMINATION, BUT SIEGE et DUREE de l’ASSOCIATION Art. 1 Sous le nom “Club Nautique de Bevaix”, désigné ci-après CNB, il a été créé à Bevaix une association qui est régie par les présents statuts et, pour les cas non prévus ici, par les […]